En plus de la distinction des mesures possibles en fonction de ton âge, tous les mineurs n’ont pas la même peine.
Par exemple : Deux enfants de 14 ans peuvent faire un vol, la même chose au même endroit le même jour. Les deux peuvent avoir deux peines différentes.
C’est ce qu’on appelle le principe de l’individualisation des peines !
Le juge doit adapter la peine en fonction de la situation du mineur condamné et des faits.
Des fois on adapte pour augmenter la peine c’est ce qu’on appelle des circonstances aggravantes.
Par exemple, un vol commis à deux, avec un complice, est une circonstance aggravante. Donc la peine pour les deux sera plus élevée qu’un vol commis seul.
Des fois les faits seront pris en compte pour réduire la peine ou même l’annuler.
Le mobile, c’est-à-dire le pourquoi, peut être pris en compte par le juge.
Si tu raquettes un élève pour un iphone à la sortie de l’école ce n’est pas la même circonstance que si tu voles de la nourriture pour manger car tu ne manges pas assez.
Pourtant dans les deux cas c’est un vol.
L’état de nécessité, c’est comme cela que ça s’appelle, est un fait « justificatif » qui peut être pris en compte pour réduire une peine.
Attention, ce n’est pas aussi simple dans la réalité mais sache que ça existe.
Par exemple frapper quelqu’un c’est une violence qui est punie par la loi, mais se défendre alors que quelqu’un t’attaques et à ce moment tu ripostes et tu le frappes c’est une violence qui est justifiée par la « légitime défense ».
Individualiser la peine, la personnaliser, c’est à la fois sur la peine elle-même : amende et/ou emprisonnement par exemple, mais aussi le montant de l’amende ou la durée de l’emprisonnement.
Il existe bien d’autres « peines » comme le travail d’intérêt général ou des stages civiques.
Enfin une autre chose existe, c’est ce qu’on appelle le repentir.
Même s’il ne justifie pas l’infraction, il est pris en considération par le juge pour fixer la peine.
Par exemple, si tu voles un livre à la Fnac et que finalement tu te rends compte que tu n’aurais pas dû le faire et que tu le ramènes tu te repentis. Même si tu l’as ramené tu as commis un vol.
Le repentir c’est le fait de reconnaître les faits et de les regretter.
Autre chose, si une maladie ou un état mental t’empêche de savoir ce que tu es en train de faire, la peine est soit réduite, soit annulée.
Si tu as déjà un casier, que tu as déjà été jugé et condamné pour des faits similaires, là, la peine sera augmentée c’est ce qu’on appelle la récidive.
Au contraire, si tu n’es pas connu des services de police et du juge, et que pourtant tu es condamné, il est possible de prévoir un aménagement de la peine tel que le « sursis ».
Ça veut dire que même si tu es condamné à une peine de prison mais que cette peine est accompagnée d’un sursis, tu n’iras pas en prison tant que tu te comportes correctement pendant quelques années.
Par contre si tu recommences dans ce délai, tu dois exécuter ta peine donc aller en prison.
Auteur: Jessica Lacombe