Vous habitez à la campagne et le coq de votre voisin chante tous les matins.
Vous ne pourrez malheureusement pas invoquer le chant du coq matinal comme un trouble anormal de voisinage, même dans le cas où le chant du coq vous réveillerait tous les jours aux aurores.
En effet, la question a déjà été posée aux juges qui ont décidé que le chant du coq est un bruit normal dans une zone rurale.
Récemment, dans l’affaire du « Coq Maurice », les juges ont ainsi rappelé qu’un chant de coq ne constitue pas un trouble anormal du voisinage dès lors qu’il se produit dans une commune rurale et éloignée du centre-ville, quand bien même il gênerait certains riverains le trouvant trop sonore ou matinal.
Cependant si vous habitez en ville, le chant du coq peut être qualifié d’anormal, étant donné que la présence d’animaux de campagne n’est pas habituelle en milieu urbain.
Auteur Lisa Marie NKOE, Juriste
Pour aller plus loin :
Décision rendue par la Cour d’appel de Lyon, 15 janvier 2008, 06/02427 « coq Maurice » :
